Mentions légales

Mise à jour : 21/05/2022 à 15h30

Ces mentions légales sont présentes sur le site internet https://academie-wonderplanneuses.fr (le “Site”) et sont portées à la connaissance de tout Utilisateur, conformément aux dispositions de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N.

1. Éditeur du Site

Il décide de la mise en page du contenu du Site.

  • Marie-Michelle Poulin
  • Entrepreneur individuel
  • 3 Rue des Oliviers – 97200 Fort-de-France
  • SIRET : 813 236 726 00036
  • N° TVA : FR 43813236726

L’Éditeur peut être contacté aux coordonnées suivantes :

  • Adresse email: hello@academie-wonderplanneuses.fr
  • N° téléphone 07.85.81.80.06

2. Responsable de la publication

Le Responsable de la publication est chargé de la rédaction du contenu publié.

  • Marie-Michelle Poulin en sa qualité de Entrepreneur individuel
  • 3 Rue des Oliviers – 97200 Fort-de-France

Il peut être contacté aux coordonnées suivantes :

  • Adresse email: hello@academie-wonderplanneuses.fr
  • N° téléphone 07.85.81.80.06

 

3. Hébergeur du Site

L’hébergeur est le responsable de la plateforme qui stocke le Site. Il s’agit de O2 Switch.

Il peut être contacté aux coordonnées suivantes :

  • Adresse postale: 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
  • N° téléphone: 04 44 44 60 40
  • Adresse email – formulaire de contact: https://www.o2switch.fr/support-hebergeur/

4. Accès au Site

Le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 et permet à tout Utilisateur de prendre connaissance des différents contenus gratuits, produits et services proposés par l’Éditeur, en tant que Formatrice en Communication Digitale..

L’Éditeur se réserve le droit d’inclure des liens hypertextes dans son contenu. Il n’est aucunement responsable du contenu ou des éventuels dysfonctionnements de ces liens.

Lorsque des tiers utilisent des liens hypertextes renvoyant vers toute ou partie de son Site, l’Éditeur peut en demander la suppression s’il estime que ces liens sont contraires au but recherché par le Site.

5. Responsabilités

Pour la bonne gestion du Site, l’Éditeur peut à tout moment : 

  • Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site de manière temporaire ;
  • Supprimer toute information qu’il juge erronée ;
  • Suspendre le Site pour procéder à des mises à jour.

La responsabilité de l’Éditeur du Site ne peut être engagée lors d’événements ne résultant pas de son fait :

  • Défaillance, panne ou interruption de fonctionnement empêchant l’accès au Site,
  • Dysfonctionnement ou incompatibilité du serveur ou du terminal de l’Utilisateur avec le Site,
  • Non-respect de l’Utilisateur de ses obligations de navigation,
  • Dysfonctionnement de liens hypertextes qu’il utilise ou des diverses fonctionnalités présentes sur le Site.

L’Éditeur mobilise tous les moyens en sa possession pour garantir un contenu exact et exempté de faute. Toutefois, si des informations ou documents contiennent des inexactitudes techniques ou typographiques, l’Éditeur n’est pas tenu responsable et se réserve le droit de modifier ces contenus à tout moment.

L’Utilisateur s’engage à effectuer une utilisation conforme du Site. Il ne doit en aucun cas compromettre le fonctionnement normal de celui-ci par un quelconque moyen. Il reste responsable de la navigation sur le Site et des décisions effectuées à l’issue de celle-ci.

6. Propriété intellectuelle

Le présent Site est la propriété intégrale de l’Éditeur.

Toutes les photographies, illustrations, images, images animées, animations, vidéos, marque, identité visuelle, articles rédigés et plus généralement tout contenu figurant sur le Site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Ces droits appartiennent à l’Éditeur ou il s’est assuré les détenir de tierces personnes pour l’utilisation souhaitée. 

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites.

7. Données personnelles et cookies

Le recueil et le traitement des données personnelles est effectué par Marie-Michelle Poulin, responsable de traitement. Ce traitement est conforme aux réglementations françaises et nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone.

Les modalités de traitement et conservation des données ainsi que les différents droits que possède l’Utilisateur sont détaillés dans la Politique de confidentialité du Site : https://academie-wonderplanneuses.fr/politique-de-confidentialite 

Des cookies sont utilisés sur le Site dans un souci de bon fonctionnement de celui-ci ainsi que d’analyse du trafic. En naviguant sur le Site, l’Utilisateur a la possibilité de renoncer à l’utilisation de cookies autres que fonctionnels et peut à tout moment en désactiver la collecte via son terminal de navigation. Un bandeau cookie informe l’Utilisateur des cookies présents sur le site et celui-ci peut les désactiver via son terminal informatique.s